Grand
Angle

Nous construisons des
Relations de confiance et Engagées
pour des échanges commerciaux optimisés dans le temps
entre entreprises françaises et iraniennes

mahasti razavi

01
L'Iran en un
Clin d’œil

  • 80 Millions
    d'habitants

  • 70%
    de citadins

  • 30 Ans
    moyenne d’âge

  • 4,3 % en 2018
    prévision de croissance du PIB

  • 2015 Levée
    des sanctions internationales

02
notre
Mission

Pour vous donner
une longueur d'avance en iran

  • Explorer
    et Comprendre
    le marché local

    Depuis la levée des sanctions internationales contre l'Iran en 2015, le pays est à nouveau un lieu d’affaires stratégique en termes d’implantations et d’exportations. L’ouverture du marché engendre une croissance de l’économie iranienne et des investissements.

  • Répondre
    à un marché
    en attente

    Tous les secteurs économiques sont concernés par les opportunités vertigineuses engendrées par la levée des sanctions (juillet 2015). D’autres pays comme la Chine, la Russie ou encore la Corée et l’Italie sont déjà très actifs en Iran.

  • Accompagner
    les entreprises

    dans leur développement

    August Debouzy conseille et suit les entreprises françaises en Iran et aussi les acteurs économiques iraniens tournés vers la France. Notre équipe dédiée, rompue aux négociations dans un contexte international, est à vos côtés pour donner une longueur d’avance à vos projets d’implantation, d’investissement, de distribution…

  • Tenir compte des particularités locales pour créer des relations de confiance

    Alors que les avocats étrangers ne peuvent pas user de leur titre professionnel en Iran, sauf à être de nationalité iranienne et détenteur d’un diplôme de droit iranien, l’équipe August Debouzy à Paris et Téhéran répond à cette particularité locale. La maîtrise du persan, la culture locale, la patience, alliées à l’expérience permettent de créer des relations de confiance.

  • Maîtriser les
    contraintes
    de marché

    Les échanges étant toujours soumis à la vigilance des autorités européennes et américaines, nos avocats sensibilisés à ces questions délicates vous assistent dans l’ensemble de vos démarches. La frisolité des banques, la dynamique européenne et la réversibilité sont des données importantes sur le marché iranien. Ces éléments constituent un « risque pays » indéniable que notre équipe appréhende avec vous avec savoir-faire et sérénité.

  • 03

    Notre
    équipe
    pluri-disciplinaire
    à Téhéran
    et Paris

    2 associés, 2 counsels, 5 collaborateurs

  • 04

    Notre expérience
    en Iran

    Industrie, Finance, Services...

03

Notre équipe pluri-disciplinaire
à Téhéran et Paris

Paris

Téhéran

Deux consultants externes,
Nazgol Mortaheb et Mahmood Emami, avocats, collaborent étroitement avec l’équipe August Debouzy

04

RÉCENTES INTERVENTIONS AUPRÈS DE NOS CLIENTS
POUR LE MARCHÉ IRANIEN :

  • Investissements : audit de conformité au regard des dispositions internationales applicables aux investisseurs en Iran, notamment i) analyse des investissements dans les secteurs des télécoms, de la construction, de l’énergie, des infrastructures, de la vente au détail, distribution de logiciels ou de services financiers, etc., (ii) audit de conformité des différentes parties prenantes (clients finaux, agents, distributeurs, sociétés cibles dans le cadre d’acquisitions potentielles), et de leurs administrateurs et actionnaires.
  • Assistance de nos clients au regard des positions prises par les banques internationales.
  • Accompagnement d’une banque indépendante dans le cadre de l'expansion de ses activités en Iran.
  • Assistance sur la structuration des investissements à des fins de protection aux termes de la loi relative à l’Encouragement et à la Protection de l’Investissement Etranger (FIPPA)
  • Identification des opportunités juridiquement garanties et sûres pour nos clients dans le cadre du développement de leurs activités en Iran.
  • Assistance pour la création de bureaux en Iran et de filiales françaises ou régionales.
  • Accompagnement en droit du travail, droit de la sécurité sociale, rédaction de contrats de travail, conception et mise en place de programmes d'expatriation pour des salariés français et espagnols.
  • Evaluations des impacts fiscaux au regard de la législation fiscale française et/ou iranienne.
  • Adaptation de contrats à la législation iranienne (localisation) prenant spécifiquement en compte les contraintes de conformité réglementaire internationales et comprenant des dispositions en cas de ‘snap-back’ (rétablissement des sanctions).
  • Négociations de nombreux et divers contrats commerciaux : vente, approvisionnement, location, investissement, partenariats et autres ententes.
  • Mise en œuvre de protections logicielles en Iran.

Dans les
Médias

  • " Il y a une quantité incroyable de sociétés qui souhaitent se développer en Iran, explique Mahasti Razavi, avocate et associée au sein du cabinet August Debouzy, qui a créé une équipe pour accompagner ces clients. Et tous sont en attente du système de crédit export que [la banque publique] Bpifrance est en train de mettre en place. "

    Le Monde le 14/10/17

    Lire l'article
  • “ Les entreprises françaises ont exprimé un intérêt pour le marché iranien lors de la première année d'ouverture. Aujourd'hui, il y a une certaine frustration face au ralentissement qui est dû au frein structurel posé par les pratiques extraterritoriales des Etats-Unis ”, observe Me Razavi.

    les échos le 16/10/17

    Lire l'article
  • Hassan Razavi prend la tête du bureau de Téhéran

    le monde du droit
    le 19/09/17

    Lire l'article

Contacts

Découvrir nos grands angles