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Web à vos côtés pour Innover dans un environnement juridique sécurisé
Le Web3 est un nouveau paradigme pour internet qui se concentre sur la décentralisation, la transparence, la confidentialité et l’autonomie des utilisateurs. Il suppose l’intégration et la maitrise d’outils basées sur la blockchain, les jetons cryptographiques ou encore le métavers et concerne de nombreux secteurs d’activités et tous types d’entreprises. Le terme Web3 a été créé par Gavin Wood en 2014, cofondateur d’Ethereum, l’une des principales blockchains publiques. 
Ce nouvel écosystème implique de nouveaux enjeux juridiques pour les entreprises qui y participent. 

Pour comprendre et appréhender les aspects juridiques du Web3 et vous accompagner dans la réalisation de vos projets technologiques décentralisés, nous avons composé une équipe d’avocats spécialisés Web3. Notre équipe Web3
Leur force est de collaborer avec pertinence et efficacité auprès de vos équipes juridiques, informatiques, développeurs, innovation, ou transformation digitale.
Au cœur des projets numériques de nos clients, nos avocats conjuguent expertise juridique et connaissances techniques liées à la blockchain, aux cryptomonnaies et au métavers. Ils vous forment aux nouveaux enjeux juridiques et vous aident à concevoir vos projets en toute sécurité.
Mahasti Razavi — Managing Partner
Notre ambition
Sécuriser vos projets dans le monde du Web3
Que vous soyez un pure-player du Web3, prestataire de services sur actifs numériques, développeurs de produits sur la technologie blockchain ou que vous réfléchissiez à la mise en place d’un projet lié au Web3, nous vous accompagnons dans toutes les étapes pour identifier les risques et sécuriser vos projets.
Pour les acteurs traditionnels, notre équipe forme vos directions et vos collaborateurs sur les opportunités et les risques liés à votre secteur d’activité et aux projets envisagés, qu’il s’agisse de créer une collection de jetons non fongibles (NFT), de commercialiser des actifs dans le métavers, de créer un système de traçage et d’authentification de vos produits, d’utiliser un wallet adapté à votre usage.

La pédagogie est le point d’entrée de notre accompagnement orienté sur une approche proactive des risques liés aux Web3.
Nos interventions portent sur les aspects juridiques liés à vos projets et à vos ambitions de croissance externe : Contactez-nous
  • Fiscalité : définition du traitement fiscal et comptable des produits adossés à la blockchain, des NFT et cryptomonnaies, qualification et gestion du risque fiscal, fiscalité des actifs numériques, droit de suite et rémunération, etc.
  • Levées de fonds dématérialisées (STO, ICO)
  • Création et vente de NFT
  • Contrats
  • Propriété intellectuelle et droits d’auteurs, transmission des droits d’exploitation
  • Mise en conformité notamment en matière d’anti-corruption et anti-blanchiment
  • Identification des sanctions et relations avec les autorités de régulation (AMF, Autorité Nationale des Jeux, CNIL, etc.)
  • Cybersécurité
  • Structuration juridique et fiscale de consortiums, entités, exploitant une technologie blockchain
  • Audit et due diligence, transactions et financement en cas d’opérations de croissance externe
  • Pré-contentieux et contentieux devant l’ensemble des juridictions en fonction du dossier
Une expertise 
nourrie d’expériences Du secteur énergétique, au luxe, en passant par les fonds d’investissement, ou les pure-players du Web3, nous intervenons au coeur de l’écosystème Web3 sur tous ses enjeux juridiques et stratégiques.

  • Pure players du Web3 et de la Tech

    Conseil d’une plateforme de trading de cryptomonnaies dans la contractualisation de ses accords avec des acteurs intervenant sur la plateforme (montage des rémunérations,fiscalité et suivi).  
     
    Accompagnement d’une licorne française du secteur du fantasy football et cartes virtuelles NFT à collectionner dans le cadre de l’établissement de modèles de contrat de licence / partenariat et de négociations contractuelles avec les acteurs du monde du sport professionnel, lui permettant d’exploiter les éléments de propriété intellectuelle de ces acteurs au sein d’un jeu en ligne.

  • Secteur du luxe

    Accompagnement d’une enseigne majeure du secteur dans le développement d’une technologie nouvelle permettant l’authentification, fondée sur la blockchain, des produits d’une marque afin de lutter contre la contrefaçon. 
     
    Assistance d’un acteur clé du secteur dans son projet de création d’une structure juridique dédiée au développement d’une technologie consistant en un système d’authentification, fondé sur la technologie blockchain, des produits d’une marque donnée afin de lutter contre (i) la contrefaçon et (ii) le « marché gris » ou pratique des déstockages.  
     
    Formation des équipes d’une marque de luxe à la réglementation applicable aux NFT et cryptomonnaies en droit fiscal, comptable, financier, règles anti-blanchiment et anti-corruption, droit des sociétés et droit de l’environnement.

  • Secteur financier

    Accompagnement d’une société dans une opération de Security Token Offering afin de procéder à une levée de fonds par émission d’actions, digitalisée via la blockchain, afin de financer l’acquisition de locaux commerciaux. 
     
    Assistance d’un fonds d’investissement américain dans le cadre de son investissement minoritaire au capital d’une start-up française développant une solution clé en main de création de NFT et de solutions Web3 à destination des marques de luxe.

  • Secteur public

    Assistance d’une institution majeure de la vie économique française dans le cadre de la création de la première blockchain publique. 
     
    Assistance de plusieurs entreprises et institutions publiques pour créer la première blockchain publique. La société commune mise en place propose une offre de services à destination des personnes européenne, physiques ou morales, d’ancrage et de certification de documents et d’informations liés à l’individu et à l’entreprise, basée sur la technologie blockchain.

  • Secteur agroalimentaire

    Assistance d’une start - up du secteur alimentaire dans la création et la vente d’une collection de NFT, alliant œuvre d’art et green communauté.  
     
    Assistance d’un leader du secteur alimentaire dans le cadre de la création et la vente d’une collection de NFT.
Une curiosité omniprésente pour
le numérique et l’innovation
conjugée à une âme de pionniers Nos équipes pluri-disciplinaires, sont en veille constante sur les impacts des évolutions technologiques sur vos activités, ainsi que sur les enjeux réglementaires présents ou à venir qui y sont liés (droit des technologies, cybersécurité, propriété intellectuelle, contentieux, droit immobilier, fusions-acquisitions, droit fiscal…) aux niveaux national et européen.  Notre présence historique dans le secteur des technologies aux côtés de fournisseurs de solutions IT, d’utilisateurs, de start-ups dont des plateformes, de consortiums créés autour de projets digitaux stratégiques, nous a permis d’acquérir une excellente connaissance des contours législatifs français, européens et internationaux liés au numérique et une vraie maîtrise technique des sujets informatiques et digitaux. L’ambition naturelle des équipes August Debouzy d’avoir un temps d’avance a poussé le cabinet a créé une offre Security Token Offerings dès 2018 (alternative efficace et sécurisée pour les acteurs financiers pour développer leur marché et attirer davantage d’investisseurs). Son accompagnement au plus près d’acteurs de la French Tech via son programme Start You Up permet également aux équipes de connecter le droit aux innovations technologiques majeures.
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