Londres et Paris font indéniablement partie des plus grandes places d’arbitrage.
Compte-tenu de la fréquence à laquelle le choix entre ces deux places d’arbitrage ou « siège » se pose, cette matinée de formation a pour objectif d'apporter aux négociateurs de contrats les informations nécessaires pour maîtriser les différences et subtilités existant entre ces 2 sièges, situés dans deux pays de traditions juridiques distinctes.
Ainsi, pour vous permettre d’effectuer le choix le plus pertinent, nous vous proposons, avec l'intervention de Thomas Raphaël, QC, de nous interroger à l’occasion de cette matinée d’information sur les questions suivantes :
- Quelles sont les considérations qui importent le plus dans le choix d’un siège d’arbitrage ?
- Y a-t-il des subtilités à connaître dès la rédaction de la clause ?
- Quelles sont les différences principales quant à l’effet et l’étendue des conventions d’arbitrage ?
- Quel rôle est joué à Londres et à Paris par les tribunaux judiciaires ?
- Y a-t-il des différences significatives en matière d’octroi de mesures provisoires ?
- Quelles sont les différences en matière d’exécution des sentences arbitrales ?
Cette matinée aura vocation à aborder ce choix de manière pratique et de vous fournir une grille d’analyse utilisable dès la prochaine occasion. Quelques jours après la décision du Royaume-Uni sur le Brexit, ces échanges constitueront également sans doute l'opportunité d'évoquer la place de l'arbitrage en Europe et de se réjouir que ce mode de résolution des contentieux permette, dans tous les cas, d’avoir recours à des forums neutres.
Intervenants
Thomas Raphael QC, Barrister - 20 Essex Street
Carine Dupeyron, Avocat Associé - August & Debouzy
Flore Poloni, Avocat Senior - August & Debouzy
Cet événement est terminé.