Droit de la propriété intellectuelle, média et art

Industrial Property Training

Nos avocats conseillent nos clients dans la mise en place de stratégies de protection de leurs actifs immatériels.

Notre équipe réalise ainsi des recherches d’antériorités, les diverses formalités de dépôts (marques, dessins et modèles, noms de domaine) et intervient dans le cadre de procédures (opposition, nullité, déchéance) devant les offices nationaux et européens. Nos avocats administrent également les portefeuilles de droits de nos clients (avertissements de déchéance, surveillances, inscriptions, renouvellements). En outre, leur réseau de correspondants étrangers leur permet d’intervenir et de conseiller nos clients dans le monde entier.

Conseil en propriété intellectuelle et stratégie

Notre équipe prodigue des conseils à haute valeur ajoutée et élabore des plans stratégiques dans tous les domaines de la propriété intellectuelle et pour des opérateurs de tous secteurs (tant dans les secteurs industriels, qu’artistiques et culturels), aux différents stades de la vie de l’entreprise.

Contentieux de la propriété intellectuelle

Nos avocats assistent et représentent nos clients aux stades précontentieux et contentieux auprès des juridictions nationales, européennes et internationales dans tous les domaines de la propriété intellectuelle. Nos avocats interviennent notamment dans des contentieux de masse en matière de contrefaçon et ont développé une expertise en matière d’opérations de saisies-contrefaçon et de mesures d’urgence. Nos équipes sont par ailleurs réputées pour la coordination de procédures multi-juridictionnelles parallèles.

Contrats en droit de la propriété intellectuelle

Notre équipe rédige et négocie l’ensemble des contrats relatifs à la propriété intellectuelle (tels que les contrats de licence, cession, accord de coexistence, transfert de savoir-faire, fiducie de marques, contrats d’auteur, contrats d’édition, contrats de production, d’adaptation, de distribution audiovisuelle, contrats des journalistes, présentateurs et producteurs etc.).

Conseil et contentieux en droit des médias et droit de l’art

Notre équipe accompagne, depuis plus de 20 ans, de nombreuses entreprises de presse, des services audiovisuels, des éditeurs littéraires, des sociétés de production, des auteurs et artistes, des galeries et marchands d’art, des maisons de vente, des photographes, des organisateurs de spectacles vivants, des agences de communication et de publicité, et sociétés de distribution tant en conseil qu’en contentieux.

Nos avocats plaident régulièrement pour des personnalités politiques et économiques pour la défense de leur réputation, de leur vie privée ou de leur droit à l’image. Notre équipe a souvent été mobilisée par de grandes entreprises et administrations en périodes de crise médiatique consécutifs à des accidents industriels ou sanitaires entrainant des campagnes de dénigrement. Notre équipe assure aussi des veilles de protection de liens menant sur les sites Internet de nombreux clients.

Audit du patrimoine immatériel

En étroite collaboration avec nos départements en droit fiscal et en corporate, notre équipe intervient régulièrement en matière de valorisation et d’audit de portefeuilles de droits de propriété intellectuelle, notamment dans le cadre d’opérations transnationales.

Saisies douanières

Nos avocats assistent nos clients dans le cadre de la rédaction et du dépôt de demandes d’interventions douanières, puis dans le cadre de retenues douanières en matière de contrefaçon de marques et de dessins et modèles.

Formation en propriété intellectuelle

Convaincus que le partage d’expériences stimule les talents individuels et collectifs, nous mettons en commun notre expertise à travers des interventions et formations dans nos locaux, chez nos clients, au sein d’association professionnelles, d’organismes de formation ou en milieu universitaire.

En ayant toujours à cœur de nous adapter au public concerné (juristes, comité d’entreprise, forces de vente, étudiants…), de remplir les objectifs poursuivis, et d’illustrer nos propos d’exemples concrets issus de notre pratique, nous dispensons des formations très diverses.