Le CHSCT : de l’ombre à la lumière

SESSION COMPLÈTE

Le CHSCT, institution longtemps restée en retrait, est aujourd’hui sur le devant de la scène sociale.

L’élargissement de la notion de santé au travail, avec l’émergence des risques psycho-sociaux, et la recherche de la prévention optimale ont renforcé le rôle du CHSCT.

Ses moyens d’action propres, en particulier en termes d’expertise, et l’accroissement de ses attributions consultatives par les tribunaux, posent le CHSCT comme un acteur complémentaire et/ou concurrent du Comité d’Entreprise.

Cette demi-journée sera l’occasion d’aborder des questions telles que :

Le CHSCT, garant du respect de l'obligation de résultat par l'entreprise en termes de sécurité ?
Quel périmètre donner à la notion de conditions de travail ?
Le CHSCT, acteur nécessaire de toute réorganisation ?
Le CHSCT, en charge de la souffrance au travail ?
Ou se situent désormais les limites des prérogatives du CHSCT ?
Quelles relations entre CE et CHSCT ?

Afin de préparer au mieux cette après midi ensemble, nous vous proposons de répondre à ces quelques questions auxquelles vous accéderez en cliquant ici.

Les résultats de cette enquête seront communiqués le 22 mars ou par mail ultérieurement pour ceux qui auront répondu mais n’auront pas pu participer à nos débats.

Cette formation sera animée par :

Eric Manca, Associé - August & Debouzy ;

France Lenain, Counsel - August & Debouzy.

Jacques Jacquet, Directeur associé - FIE ;

Guy Besnard, Consultant - FIE ;