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Arbitrage 2.0 : comment s'assurer d'une procédure plus efficace et moins onéreuse ?

Événement
La procédure d'arbitrage a pu être critiquée pour sa longueur et son coût. Il existe toutefois nombre de techniques qui permettent aux parties de conduire l'arbitrage de manière efficace. Ces techniques peuvent être mises en œuvre tant au stade de la négociation de la clause compromissoire que pendant le déroulement de la procédure arbitrale elle-même. En outre, les institutions arbitrales ne cessent d’innover pour augmenter l’efficacité et la célérité des procédures.
 
Lors de cette matinée d'information dédiée à l'arbitrage, nous évoquerons ensemble :
  • la rédaction de la clause d'arbitrage : points essentiels et erreurs à ne pas commettre ;
  • la faculté de prévoir en amont le recours à la procédure accélérée et ce, quel que soit le montant du litige ;
  • la possibilité pour les parties de contester rapidement les demandes manifestement infondées ;
  • le recours à l’arbitre d’urgence pour solliciter des mesures conservatoires et provisoires ;
  • les nouveaux outils procéduraux proposés par les institutions arbitrales ;
  • les nouvelles règles sur l’administration de la preuve inspirées par le droit civil, les « Règles de Prague ».

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