Droit et blockchain : Les nouveaux enjeux

August Debouzy a le plaisir de vous inviter à une matinée de formation portant sur le thème suivant :

DROIT ET BLOCKCHAIN : LES NOUVEAUX ENJEUX

La technologie blockchain - apparue en 2008 - est présentée comme une « machine de confiance » prometteuse. Ses usages de plus en plus nombreux (monnaies virtuelles, smart contracts, registres certifiant, ICOs…), sophistiqués et, pour certains, consacrés par le droit lui-même permettent à la blockchain de faire progressivement ses preuves parmi les autres technologies.

Au-delà des enjeux juridiques concernant la difficile imbrication des règles de droit commun (élaborées pour des systèmes centralisés) à cette technologie décentralisée, se posent de nouvelles questions quant aux lois et décrets à paraître à plus ou moins court terme.

August Debouzy vous propose de se préparer à ce futur cadre applicable en réunissant des expertises tant techniques, que juridiques (professionnels de l’écosystème blockchain, avocats et universitaires). Cette formation sera l’occasion de rappeler les bases de cette technologie, de l’illustrer par des cas concrets, pour analyser ensuite :

- Le régime juridique des ordonnances relatives aux bons de caisse dite « minibons » et aux titres financiers non côtés dite « blockchain » et leurs décrets (incluant un examen du décret d’application attendu le 1^er juillet 2018 concernant les modalités techniques de mise en œuvre de ces registres) ;

- Le régime juridique à venir des ICOs avec la future loi PACTE ;

- La portée juridique attendue de la preuve par blockchain des œuvres de l’esprit.