CYCLE DE FORMATIONS > Contrats IT et digitaux : de la négociation à la résiliation, comment défendre au mieux vos intérêts ?

Les projets IT se sont multipliés et complexifiés ces dernières années, notamment du fait de l’accélération de la digitalisation des entreprises et de projets innovants autour de l’IA, la réalité augmentée, les objets connectés et l’exploitation des données. Leur négociation, leur exécution, et malheureusement parfois - leur échec - sont autant de défis pour les entreprises, et en particulier pour les directions juridiques, qui sont au cœur de telles préoccupations.

Au regard de la pratique la plus récente, en conseil comme en contentieux, deux constats s’imposent :

• au titre de l’élaboration des contrats IT d’une part, certaines clauses structurantes mériteraient d’être repensées ; il en va notamment ainsi des clauses de propriété intellectuelle, de responsabilité et de garantie, qui sont à mettre en perspective avec la gestion du risque notamment au regard des contrats d’assurance ;
• au titre de la résiliation de ces contrats d’autre part,  plusieurs bonnes pratiques / questions clés sont à  examiner avant de prendre la décision de mettre fin à un projet IT ou de le poursuivre avec un autre prestataire, au risque de s’exposer à un contentieux.

Notre équipe propose de partager avec vous ses connaissances, réflexions et retours d’expériences sur ces sujets, à la lumière de décisions de jurisprudence récentes à travers quatre rendez-vous :