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Cycle de formations > Contrats IT Digitaux : de la négociation à la résiliation, comment défendre au mieux vos intérêts ? Séance 2

Événement

Séance 2 > Les clauses de propriété intellectuelle dans les contrats IT : quels nouveaux enjeux ? Comment se protéger efficacement ?

Les projets IT et digitaux se sont multipliés et complexifiés ces dernières années, notamment du fait de l’accélération de la digitalisation des entreprises et de projets innovants autour de l’IA, la réalité augmentée, les objets connectés et l’exploitation des données. Leur négociation, leur exécution, et malheureusement parfois – leurs difficultés - sont autant de défis pour les entreprises, et en particulier pour les directions juridiques, qui sont au cœur de telles préoccupations.

Dans ce contexte du tout numérique, les enjeux de propriété intellectuelle deviennent particulièrement prégnants et complexes. La rédaction des clauses de propriété intellectuelle suppose ainsi aujourd’hui d’appréhender des problématiques aussi diverses que :

- le périmètre des licences et des cessions,
- les licences libres,
- la protection des algorithmes et des données,
- la protection des logiciels (droit d’auteur / brevet),
- le secret des affaires / la réservation du savoir-faire,
- les garanties,
- la mise en œuvre judiciaire des droits.

Notre équipe propose de partager avec vous ses connaissances, réflexions et retours d’expériences sur ces sujets à la lumière des évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes.

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