Le 27 octobre dernier, à l’occasion d’une QPC, le Conseil Constitutionnel affirmait pour la première fois le droit des “générations futures” à vivre “dans un environnement équilibré et respectueux de la santé”.

Alors que l’article 1 de la Charte de l’Environnement posait ce principe de façon plutôt abstraite, la décision du Conseil Constitutionnel est de celles qui permettent de mieux en dessiner les contours. Alors, vœu pieux ou révolution législative ?

Pour nous éclairer sur le sujet, Philippe accueille Vincent Brenot, associé au sein de l’équipe Public Réglementaire Environnement du cabinet.

Dans cet épisode, nous évoquerons :

     
       -   Le contexte de cette décision du Conseil Constitutionnel ;
       -   Son caractère inédit ;
       -   L’équilibre à trouver entre protection de l’environnement et développement industriel ;
       -   La nécessité d’un dialogue de fond avec les associations de protection de l’environnement.