Ghislaine Zaidi

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Employeurs : L’important, c’est d’anticiper !

Alors que les Jeux Olympiques et Paralympiques arrivent à grand pas, le gouvernement a mis en ligne un site internet « anticiperlesjeux.gouv.fr » accompagné du slogan : l’important c’est d’anticiper ! A ce titre, quels sont les sujets qui intéressent actuellement les employeurs ?

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Droit social : 3 questions à Ghislaine Zaidi & Boris Léone-Robin

Plus de 10.000 athlètes de 206 pays différents participeront aux Jeux olympiques et paralympiques de Paris, compétitions qui rassembleront des millions de spectateurs et de téléspectateurs du monde entier. Au premier abord, on a du mal à imaginer comment un tel évènement sportif international pourrait être régi par les droits du travail et de la sécurité sociale…franco-français. Et pourtant, l’évènement se déroulant en France, le droit social français sera partout. Pendant les Jeux bien sûr mais avant également et ce, pour tous les employeurs qu’ils soient français ou étrangers, en lien avec le secteur sportif ou non.

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La bombe (à retardement) sur le droit à congés payés du salarié malade vient d’exploser !

Le malaise des juridictions françaises sur le sujet a pris fin. Les dispositions du code du travail privant le salarié malade de droits à congés payés viennent d’être jugées inapplicables par la Cour de cassation dans une série de décisions du 13 septembre 2023 (22-17.340 à 22-17.342 ; 22-17.638 ; 22-10.529, 22-11.106).

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Le préjudice d’anxiété est généralisé !

Le préjudice d’anxiété est généralisé ! Cette évolution était prévisible, la première pierre ayant été posée le 5 avril 2019 . Le 11 septembre 2019, il n’y a plus d’ambiguïté. L’obligation de sécurité de l’employeur est dorénavant au cœur du débat du préjudice d’anxiété. Ceci annonce un contentieux qui a encore de beaux jours eu égard aux nombreuses questions restant en suspens.