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Au sein de notre équipe Fiscal, Théo Leclercq conseille des clients français et internationaux dans le cadre de leurs problématiques fiscales quotidiennes et de leurs opérations de restructurations ou d’acquisitions.
Théo a rejoint August Debouzy en 2022, après avoir réalisé plusieurs expériences au sein du département fiscal de cabinets d’avocats internationaux et d’institutions publiques (OCDE, Sénat français).
Diplômé du Master 2 Droit fiscal et du Master 2 Droit et gouvernance des systèmes financiers publics de l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne, il dispose de compétences fortes dans les nombreuses disciplines qui se rattachent à la fiscalité.
Paris, 2022
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August Debouzy a conseillé Quable dans le cadre de son rapprochement avec Ibexa
August Debouzy a conseillé Quable, spécialiste reconnu du Product Information Management (PIM), ainsi que ses associés, dans le cadre de son rapprochement avec Ibexa, filiale du groupe MarTech européen QNTM et expert des plateformes d’expérience digitale (DXP), au terme duquel Ibexa est devenue actionnaire majoritaire de Quable.
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Une stabilité fiscale à contrecourant de l’instabilité politique
La censure du Gouvernement Barnier a conduit à une « étonnante » stabilité fiscale. En effet, à défaut d’accord dans les temps sur un projet de loi de finances pour 2025 (PLF 2025), le législateur a dû se contenter de voter une loi spéciale ce 18 décembre. Cette loi spéciale ne contient que quatre articles, autorisant notamment l’Etat à procéder à la collecte des impôts en 2025. Toutefois, cette autorisation de percevoir les impôts 2025 est établie sur la base de la loi fiscale en vigueur ; cette loi spéciale n’est pas susceptible de modifier la loi fiscale. Ainsi, aucune hausse d’impôt n’est à prévoir pour 2024. Pour autant, de plus en plus de contribuables anticipent « l’après », notamment eu égard à la frénésie fiscale dont le législateur a fait preuve lors de l’examen du PLF 2025.
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Censure du Gouvernement Barnier : exit les mesures fiscales du PLF 2025 ?
L’Assemblée nationale a censuré le Gouvernement Barnier ce mercredi 4 décembre en votant pour la motion de censure. Le Premier Ministre Michel Barnier a donc remis sa démission au Président de la République ce jeudi 5 décembre. Selon les rumeurs, ce dernier devrait nommer un nouveau Premier Ministre dans les jours à venir. Pour autant, l’idée de voir un projet de loi de finances (PLF 2025) publié au journal officiel avant le 31 décembre de l’année semble plus que compromise. Le prélèvement des impôts en 2025 serait toutefois assuré par l’adoption d’une loi spéciale présentée à la mi-décembre selon le Président de la République, laquelle ne devrait en principe pas contenir une quelconque modification de la loi fiscale existante à date.
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August Debouzy accompagne Arverne Group dans le succès de son transfert de cotation sur le compartiment général d’Euronext Paris
Le cabinet d’avocats August Debouzy a accompagné Arverne Group dans le cadre de son offre au public d’actions existantes, qui a permis le transfert de la cotation des titres de la Société du compartiment professionnel vers le compartiment général d’Euronext Paris.
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L’équipe fiscale participe à la rédaction de l'Encyclopédie de fiscalité internationale by Doctrine
Sollicités par Doctrine pour contribuer à la rédaction de l'Encyclopédie de fiscalité internationale, Philippe Lorentz, associé, et Théo Leclercq, avocat, membres de notre équipe fiscale, sont les auteurs du chapitre "Intérêts", intégré à la partie relative à l’imposition des revenus.
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