The social network : L’employeur face à la e-liberté d’expression

Qu’on soit adepte des réseaux sociaux ou qu’on s’en méfie, la place que ceux-ci ont prise sur la scène sociale, y compris professionnelle, est incontestable. Ce phénomène est d’ailleurs souvent encouragé par les entreprises elles-mêmes dans leur « marketing viral » ou leur image employeur « online ». Cependant, cette multiplication des formes et des modes de communication n’est pas sans risque, pour les employeurs comme pour les salariés, dès lors que liberté d’expression, respect de la confidentialité et devoir de loyauté ne font pas toujours bon ménage.

Quelques arrêts retentissants ont ainsi reflété récemment les contradictions en la matière, sans pour autant, à ce stade, dégager de ligne directrice claire : Jusqu’où peut aller un salarié dans l’expression sur un réseau social de son opinion sur l’entreprise qui l’emploie ou sur ses collègues de travail ? Quels critères retenir pour tracer la frontière entre l’acceptable et le fautif ? Comment recueillir valablement les preuves ? Comment prévenir, plutôt que guérir, par un encadrement en amont ou la mise en valeur de bonnes pratiques ?

Au cours de cette matinée d’information, nous établirons un état des lieux de la jurisprudence récente sur ces sujets, afin d’identifier les questions indispensables à se poser avant, pendant et après toute utilisation litigieuse des réseaux sociaux par les salariés. En particulier, nous tenterons de dégager, au-delà des incertitudes actuelles, quelques principes fondamentaux ainsi que leurs applications concrètes afin de mieux appréhender, encadrer voire sanctionner l’utilisation des réseaux sociaux dans le cadre des relations entre salariés et employeurs.

Cette matinée sera animée par:
Florence Chafiol-Chaumont - Avocat Associé
Pierre Warin - Avocat Counsel
Diane Reboursier - Avocat senior