AD TALKS | Coronavirus : De nouvelles responsabilités pour l’entreprise et ses dirigeants ?

L’épidémie de Coronavirus et l’état d’urgence sanitaire qu’elle a déclenché ont fait naître une situation exceptionnelle et inédite dans le monde du travail avec l’arrêt d’une majeure partie de l’activité économique pour garantir la santé et la sécurité des salariés. 

La continuité ou la reprise du travail dans ce contexte épidémique suscite de multiples questions relatives à la potentielle mise en cause de la responsabilité de l’entreprise ou de ses dirigeants : quelles leçons peut-on à ce titre tirer des récentes décisions Amazon et Carrefour ? La mise en oeuvre des mesures-barrière prévues par les textes suffit-elle à empêcher la recherche de responsabilités ? Quel regard porté par le juge des référés sur la politique mise en oeuvre par l’entreprise ? Dans quelle mesure le juge pénal pourra-t-il avoir une appréciation différente ? Quelle place sera donnée aux circonstances ? Que penser des plaintes déposées par les salariés ou les syndicats contre leur entreprise pour mise en danger de la vie d’autrui, non-assistance à personne en danger, homicides et blessures involontaires ? Comment anticiper ces actions et limiter les risques judiciaires pesant sur l’entreprise et ses dirigeants ?

Pour contribuer à notre discussion, nous aurons la joie d’accueillir à nos côtés Valérie de Senneville, grand reporter aux Echos et spécialiste des questions juridiques et judiciaires.