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"La sécurité des produits", de la prévention des risques à la réparation
Communiqué Résolution des litiges | 27/03/18 | 5 min. | Bernard Cazeneuve
Le nouvel ouvrage de Bernard Cazeneuve et Alexandra Cohen-Jonathan, avocats associés au sein du cabinet August Debouzy
Aujourd’hui, l’évolution perpétuelle du droit pousse les industriels à garantir aux consommateurs un niveau de sécurité élevé et des produits sûrs. Qu’il s’agisse de la réglementation sur la Sécurité des produits ou de la responsabilité du fait des produits défectueux, les professionnels doivent se conformer à des normes de plus en plus précises afin de préserver leur compétitivité.
Bernard Cazeneuve et Alexandra Cohen-Jonathan nous rappellent les principes posés par le droit européen relatif à la sécurité des produits ou à la responsabilité du fait des produits défectueux, quels en sont les fondements en droit français, civil ou pénal, par rapport aux règles anglo-saxonnes. Ils évoquent également les règles d’organisation pour les différents acteurs de l'entreprise qui doivent limiter au maximum les risques juridiques et médiatiques inhérents au défaut de sécurité du produit. Enfin, ils envisagent une extension vers l’internet des objets.
De la société de consommation à la société de précaution, cet ouvrage est un outil d’accompagnement de l’entreprise dans sa gestion du risque et d’enseignement pratique pour les étudiants.
Prix : 22.00 €
En librairie : 28 mars 2018
EAN : 9782100778218
Pages : 192
A l’occasion de la publication de cet ouvrage, August Debouzy organise un cycle de formation avec 5 séances dédiées à des thématiques différentes.
Ces séances se dérouleront au cabinet : 8 avenue de Messine, 75008 Paris.
DE LA SECURITE DES PRODUITS : DE LA PREVENTION DES RISQUES A LA REPARATION
Séance 1 > La sécurité des produits, le 4 avril avec Bernard Cazeneuve, Alexandra Cohen-Jonathan et Philippe Duclos, Directeur Général de THEANO - 9h00 / 10h30.
Séance 2 > La responsabilité du fait des produits défectueux, le 11 avril avec Bernard Cazeneuve, Alexandra Cohen-Jonathan - 9h00 / 10h30.
Séance 3 > La responsabilité du fait des produits de santé défectueux, le 3 mai avec Bernard Cazeneuve, Alexandra Cohen-Jonathan - 9h00 / 10h30.
Séance 4 > La responsabilité du fait des produits alimentaires, le 22 mai avec Bernard Cazeneuve, Alexandra Cohen-Jonathan - 9h00 / 10h30.
Séance 5 > La responsabilité du fait des produits appliquée à l’automobile, le 29 mai avec Bernard Cazeneuve, Alexandra Cohen-Jonathan - 9h00 / 10h30.
Hors-série >La responsabilité du fait des produits appliquée à l’intelligence artificielle, le 14 mai avec Bernard Cazeneuve Alexandra Cohen-Jonathan et Cédric Villani - Député de l’Essone et Mathématicien – 9h00 / 10h30.
A propos de Bernard Cazeneuve
Bernard Cazeneuve a rejoint le cabinet August Debouzy en juillet 2017 en qualité d’associé. En charge des questions de compliance au sein du département Contentieux – Arbitrage – Pénal des affaires, il intervient également sur de nombreux dossiers en matière de sécurité et de responsabilité du fait des produits.
A propos d’Alexandra Cohen-Jonhatan
Spécialiste du contentieux des assurances depuis plus de 20 ans, elle est également associée au sein du cabinet August Debouzy depuis 2014. Elle intervient notamment sur des problématiques de risques industriels et de responsabilité civile des entreprises.