Une STO ou Security Token Offering est une opération par laquelle un actif financier sera émis et géré par l'enregistrement de son jeton dans la blockchain.
Notre offre commune August Debouzy & ConsenSys vise à offrir aux acteurs financiers une alternative efficace et sécurisée pour développer leur marché et attirer davantage d'investisseurs. Nous voulons combiner l'efficacité de la blockchain avec un cadre juridique sécurisé.
Anne-Sophie Cartray
Directrice exécutive – ConsenSys
Environnement
Le potentiel de la technologie blockchain pour les marchés financiers est devenu incontournable. La crypto-économie a connu une forte croissance mondiale grâce au développement de jetons non-financiers appelés « utility tokens » (ou « jetons utilitaires »), généralement employés pour accéder à des produits ou services basés sur la technologie de la blockchain.
Plus récemment, une nouvelle vague de jetons appelés « security tokens » (ou « jetons financiers ») a fait son apparition. Ces jetons sont déployés sur le réseau blockchain en tant que représentation d'actifs financiers tels que des fonds, des obligations ou des actions d'une entreprise. La « tokenisation » d’actifs financiers est en passe de devenir l'une des sources majeures de financement à la disposition des acteurs financiers et des entreprises. Grâce à la technologie blockchain, les actifs tokénisés sont transférables dans des conditions préalablement établies dans le code du smart contract, conformément aux exigences légales d’identification des investisseurs issues des règlementations relatives à la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme.
Definition
*Le décret du 24 décembre 2018 de l'ordonnance du 8 décembre 2017 dite « blockchain » permet l'utilisation d'un dispositif d’enregistrement électronique partagé pour la représentation et la transmission des titres financiers non côtés.
AUGUST DEBOUZY & CONSENSYS
Une stratégie globale avec des experts blockchain et des avocats pour la tokénisation des actifs financiers.
August Debouzy et ConsenSys s'associent pour fournir aux gestionnaires de fonds, émetteurs, investisseurs et distributeurs, une solution en conformité avec la réglementation leur permettant d'émettre et d'échanger des fonds tokenisés sur un réseau évolutif de blockchain.
Notre approche commune permettra aux acteurs financiers et aux entreprises :
D’émettre des instruments financiers (y compris, mais sans s'y limiter, des actions, des titres de créance et des parts de fonds) de façon plus souple
De réduire la complexité et le coût des intermédiaires et des distributeurss
D’augmenter le niveau de sécurité des transactions grâce à un traitement automatisé (y compris, une identification des clients automatisée notamment dans le cadre de la réglementation relative à la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme)
D’accéder à une base d'investisseurs élargie
De fournir des reporting en temps réel
VALEUR AJOUTEE
Avec notre offre conjointe, nous visons de nouvelles opportunités pour les émetteurs et les investisseurs grâce à la tokenisation d’actifs financiers. Cette solution permet davantage d’agilité et de rapidité grâce à la technologie blockchain et ce en conformité avec la réglementation en vigueur.
Philippe Lorentz
Associé, Avocat – August Debouzy
QUI SOMMES-NOUS ?
ConsenSys est la plus grande entreprise de la technologie blockchain au monde.
Fondée en 2014 par Joseph Lubin (co-fondateur d'Ethereum), ConsenSys développe et lance actuellement plus de 100 projets de blockchain dans le monde. Plus précisément, des projets de start-ups, financés par ConsenSys et des projets corporate et gouvernementaux leur proposant une offre complète de services ainsi que le conseil y afférant.
ConsenSys Digital Asset est l'une des plateformes technologiques les plus avancées pour digitaliser des actifs financiers sur la blockchain Ethereum.
En utilisant ConsenSys Digital Asset, les consortiums d'émetteurs, d'investisseurs et d'autres acteurs sont en mesure d'émettre et d'échanger des actifs financiers tokenisés sur des réseaux de blockchain privées et publiques évolutifs.
August Debouzy est un cabinet indépendant d'avocats d'affaires français.
Créé il y a 25 ans, le cabinet est composé de 150 avocats, dont 30 associés intervenant dans tous les grands domaines du droit français et européen. Avec un réseau de 100 cabinets partenaires à l’international, August Debouzy est un cabinet d'avocats full service et chacune de ses spécialités est pleinement reconnue comme experte dans son secteur. Le cabinet a reçu le prix 2019 du Meilleur Cabinet d'Avocats français, décerné par The Lawyer.
Ses 150 avocats sont sensibles aux changements du marché et aux besoins de plus en plus complexes de leurs clients. Ils sont ainsi à la pointe des développements technologiques qui ont un impact sur les affaires de leurs clients. August Debouzy, en tant que cabinet full service de premier plan, conseille les entreprises et les acteurs financiers, en particulier dans le secteur des technologies distribuées (crypto-actifs, token-économie, ICOs, Fintech, smart contracts et preuve d'existence). Par conséquent, les équipes d’August Debouzy agissent pour sécuriser les opérations, mais aussi innover et créer de nouvelles opportunités business.
