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Au sein de notre équipe Propriété intellectuelle, média et art, Inès Bouzayen conseille des clients français et étrangers sur des questions relatives aux marques, aux dessins et modèles ou à la contrefaçon.
Inscrite au barreau de Paris depuis 2020, elle débute sa carrière au sein de cabinets de niche spécialisés en droit de la presse, droit d’auteur et marché de l’art avant de rejoindre August Debouzy.
Inès cultive un fort intérêt pour les arts et a décidé de reprendre des études d’Histoire de l’Art en parallèle de son cursus à l’Ecole de Formation du Barreau de Paris pour acquérir des compétences complémentaires en marché de l’art.
LLB - Law, Université d’Essex, 2014
Master 2 – Droit anglais et nord-américain des affaires, Université Paris 1 – Panthéon- Sorbonne, 2016
Master 2 – Marché de l’art, Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne, 2022
Paris, 2020
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Hermès remporte son procès contre l’artiste digital Rothschild à l’origine des « MetaBirkins », NFT associés à des représentations virtuelles des sacs Birkin pouvant être utilisés dans le métavers.
La décision, première du genre, était très attendue : elle vient préciser les rapports entre droit de la propriété intellectuelle, en particulier le d
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ChatGPT : quelle(s) responsabilité(s) en cas d’atteinte aux droits d’auteur de tiers ?
L’utilisation de ChatGPT peut engendrer des détournements (par ex., génération de contenus violents, diffamatoires ou contrefaisants). De même, les erreurs ou inexactitudes des contenus générés (faux diagnostics médicaux, conseils juridiques ou financiers erronés ou risqués, par exemple) sont sources de nombreux risques et interrogent sur la responsabilité de ChatGPT.
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Chat GPT : une IA peut-elle donner naissance à un contenu protégé ?
C’est l’IA du moment : Chat GPT est une IA révolutionnaire permettant de générer une multitude de contenus textuels, sur requête d’un utilisateur, dans un style et une précision qui pourraient être assimilés à ceux d’un humain. De tels contenus sont-ils protégeables pour autant, au regard des critères applicables en droit d’auteur, et en particulier celui d’originalité, pierre angulaire du droit privatif ? L’éventuelle protection des contenus générés par l’IA soulève ensuite la question de la titularité des droits afférents à ces contenus : à qui appartiennent-ils : au concepteur de l’IA, à l’utilisateur lui-même ? A défaut d’être réglées par les législations française ou communautaire ou la jurisprudence, lesquelles sont susceptibles d’évoluer en la matière, les questions suscitées par ces IA restent entièrement ouvertes.
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