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Fonds Albert Camus : August Debouzy aux côtés des héritiers pour la cession à l’État d’une œuvre d’intérêt patrimonial majeur
Communiqué Droit de la propriété intellectuelle, média et art Droit fiscal Droit public et commande publique | 03/07/26 | 1 min. | Amélie Tripet Inès Bouzayen Charlotte Chen Elie Bétard Bernard Cazeneuve
Propriété Intellectuelle
August Debouzy a accompagné Monsieur Jean Camus dans la transmission à l’État français d’un ensemble d’archives exceptionnel, conservé soigneusement depuis 1960. Animés par la volonté d’en assurer la pérennité et la pleine valorisation, les héritiers d’Albert Camus ont souhaité inscrire durablement ce patrimoine littéraire majeur dans le domaine public.
Composé notamment de manuscrits d’œuvres majeures et d’une correspondance précieuse, ce fonds a été reconnu par le ministère de la Culture comme œuvre d’intérêt patrimonial majeur. Cette qualification consacre son importance pour le patrimoine national et garantit sa conservation pérenne ainsi que son rayonnement auprès des chercheurs, des institutions culturelles et du grand public, en France comme à l’international.
Cette opération d’envergure a reposé sur une coordination étroite des expertises du cabinet en propriété intellectuelle et droit de l’art — au cœur du dossier —, en droit public et en droit fiscal. L’approche transversale menée par August Debouzy a permis de structurer l’opération et de sécuriser l’ensemble de ses dimensions juridiques. Elle illustre la capacité du cabinet à déployer un accompagnement sur mesure pour des opérations patrimoniales d’exception.
Le dossier a été suivi par Bernard Cazeneuve avec Amélie Tripet, Inès Bouzayen, Charlotte Chen, Elie Bétard, Gaël Trouiller au sein des pôles propriété intellectuelle, droit fiscal et droit public du cabinet.
Ce projet a été mené en étroite collaboration avec Elisabeth Maisondieu-Camus représentant Madame Catherine Camus et Madame Anne Gozard représentant Monsieur Jean Camus.