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Au sein de notre département Social, Boris Léone-Robin intervient, tant en conseil qu’en contentieux, auprès de clients français et étrangers en matière de sécurité sociale, protection sociale complémentaire, épargne salariale, actionnariat salarié ainsi que, plus généralement, sur toutes les questions de rémunérations individuelles et collectives. Il accompagne par ailleurs régulièrement les entreprises à l’occasion de contrôles Urssaf, tant lors de la phase de contrôle que lors de contestations ultérieures s’agissant de contrôles d’assiette « classiques » ou suite à constat de travail dissimulé.
Grâce à son approche pluri-disciplinaire (droit du travail, droit de la protection sociale et droit des sociétés), Boris a acquis une expertise sur les nouvelles formes de travail que sont les plateformes d’emploi, le portage salarial, l’intérim ou encore le travail indépendant.
Boris participe régulièrement à l’écriture d’articles et de colloques sur ces sujets – il a récemment été rapporteur pour l’institut Montaigne sur le partage de la valeur - et dispense par ailleurs des cours en matière d’épargne salariale, d’actionnariat salarié et de protection sociale complémentaire à des étudiants de Master 2 (Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Paris 2 Panthéon-Assas).
Il participe par ailleurs activement au programme d’accompagnement juridique de start-up « Start you up » conçu par le cabinet.
Inscrit au barreau de Paris en 2013, Boris intègre nos équipes en 2015, après avoir exercé durant quatre années en tant que juriste puis avocat au sein d’un cabinet de niche spécialisé en protection sociale complémentaire. Il est diplômé des universités Paris 1 Panthéon-Sorbonne (Master 1 droit social) et Paris 2 Panthéon-Assas (Master 2 Professionnel Droit et pratique des relations de travail).
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Réforme des retraites – Employeurs – Salariés : que restera-t-il de ces beaux jours ?
La phase préalable à la présentation du projet de loi aura été tumultueuse – écrivions-nous en janvier dernier. La suite ne nous a pas déçus. Même si le caractère se forme dans le tumulte du monde - écrivait Goethe, le talent se développe dans la retraite – disait-il aussi dans « Torquato Tasso ».
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Accord national interprofessionnel sur le partage de la valeur
Accord national interprofessionnel sur le partage de la valeur : aperçu des différentes mesures bientôt reprises dans la loi.
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Retraites : l’heure de vérité
Evènement attendu depuis plusieurs semaines, le gouvernement a présenté le 10 janvier 2023 les principales orientations du projet de réforme des retraites. Déjà finalisé, l’avant-projet de loi a été transmis pour avis au Conseil d’Etat quelques jours plus tard, en vue des prochaines échéances : présentation du projet de loi en conseil des ministres le 23 janvier 2023 et début des débats au Parlement dès le mois de février, pour une entrée en vigueur prévue le 1er septembre 2023.
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August Debouzy advises Cameco on French law aspects of acquisition of Westinghouse Electric Company
August Debouzy, in coordination with Covington & Burling, is advising Cameco Corporation, the world’s largest publicly traded uranium company and a cornerstone of the Canadian nuclear industry, on the French aspects of a contemplated acquisition of Westinghouse Electric Company, one of the world’s largest nuclear services businesses, for an enterprise value of $7.875 billion and an estimated $4.5 billion equity cost. Covington & Burling assisted Cameco with the general coordination of the transaction and the US law aspects.
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Lois « pouvoir d’achat » et de finances rectificative du 16 août 2022 : les principales mesures sociales intéressant les entreprises
Afin de répondre aux problématiques actuelles de pouvoir d’achat dans un contexte d’inflation galopante, plusieurs mesures d’urgence ont été arrêtées pendant la période estivale. Aux côtés de celles très largement médiatisées et impactant directement les ménages – suppression de la contribution à l’audiovisuel public, bouclier tarifaire sur le gaz, revalorisation de certaines prestations sociales, gel de l’augmentation des loyers, etc. – certaines impactent directement les entreprises, fortement incitées à agir pour préserver le pouvoir d’achat de leurs salariés.
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Protection sociale complémentaire des agents publics : vers un monde « transformé » ?
Initiés par la loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019, sous l’impulsion du ministère de la Transformation et de la Fonction publiques créé en juillet 2020, les chantiers et « transformations » se sont intensifiés pour les employeurs publics. Avec le redéploiement de la négociation collective et du dialogue social dans la fonction publique, avec la codification inédite des textes statutaires applicables aux trois fonctions publiques au sein d’un seul code général de la fonction publique et avec la présentation le 14 mars dernier du premier plan de santé au travail 2022-2025 dans la fonction publique, la protection sociale complémentaire des agents publics, autre sujet prévu par cette loi, est l’illustration parfaite de cette transformation.
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Le cabinet August Debouzy a accompagné SARP, filiale de Veolia, dans la cession de 8 centres de services d’assainissement au groupe Séché
Le cabinet August Debouzy a accompagné la SARP, filiale de Veolia, spécialisée dans les activités d'assainissement et d’hygiène, dans la cession de 8 centres de services d’assainissement situés en Ile-de-France, à la société Séché Assainissement, filiale du Groupe Séché Environnement, spécialisé dans le traitement et la valorisation des déchets et les services de dépollution.
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August Debouzy accompagne Tiger Global Management pour son entrée au capital de Qonto qui clôture une série D de 486 millions
August Debouzy a accompagné Tiger Global Management dans le cadre du nouveau tour de table de Qonto, spécialisée dans la gestion financière des entreprises, désormais valorisée à 4,4 milliards d’euros et devenant la plus grosse licorne française.
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Lois de financement de la sécurité sociale et de finances pour 2022 : de simples « mesurettes » en matière sociale ?
Après plusieurs semaines de discussions devant le Parlement - que l’on a déjà vu plus passionnées - les lois de financement de la sécurité sociale et de finances pour 2022 ont été publiées au Journal officiel.
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August Debouzy accompagne H2 Equity Partners dans le cadre de l’acquisition d’Acal Bfi France SAS
August Debouzy accompagne H2 Equity Partners dans le cadre de l’acquisition d’Acal Bfi France SAS, via une opération de carve-out visant à acquérir Acal Bfi, un important fournisseur paneuropéen de solutions de conception à valeur ajoutée, de composants électroniques et de produits personnalisés dans un large éventail de technologies et d'applications, auprès de sa société mère, discoverIE Group, spécialisée dans la conception et la fabrication de composants électroniques.
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